OBJECTIF 5 – AGIR DE FAÇON RESPONSABLE, JUSTE ET TRANSPARENTE



Ce que nous avons fait
Nous avons continué de faire connaître les priorités de l’OCRCVM en matière de politiques.
Comment nous l’avons fait
Nous avons continué de publier la mise à jour trimestrielle de nos priorités en matière de politiques, qui précise le calendrier et les objectifs des initiatives de l’OCRCVM en matière de politiques des courtiers membres et de politique de réglementation des marchés pour les 12 mois à venir.
En quoi cela importe
Cette publication favorise la transparence et renseigne les parties intéressées sur l’avancement des diverses initiatives en matière de politiques afin qu’elles puissent exprimer leur point de vue et se préparer en vue d’une mise en œuvre efficace.

Nous avons continué de publier des rapports annuels à intervalles réguliers.
Nous avons publié plusieurs rapports annuels afin de mieux informer les parties intéressées, dont les suivants :

  • Rapport annuel sur la conformité

  • Rapport annuel sur la mise en application

  • Rapport annuel sur les dispenses
Ces rapports sont indispensables à la transparence et aident les parties intéressées à mieux comprendre les priorités et le souci de conformité de l’OCRCVM et à y répondre.

Nous avons continué d’améliorer le contenu du site Internet.
Nous publions régulièrement nos initiatives en matière de politiques ainsi que des ressources pour les investisseurs et les courtiers sur le site Internet de l’OCRCVM.

Nous avons analysé des paramètres afin de déterminer les sujets qui intéressent le plus les utilisateurs du site Internet.
La diffusion de l’information dans plusieurs formats contribue à faire en sorte que les divers groupes d’intéressés aient accès à des renseignements pertinents.

Nous avons encouragé la discussion sur les questions liées à la négociation des titres de petite capitalisation.
En mai 2014, nous avons organisé une table ronde à Vancouver afin d’encourager la discussion entre les divers intéressés sur les enjeux auxquels sont confrontés les marchés des titres de petite capitalisation.

À cet effet, l’OCRCVM a mené des recherches de fond dont elle a publié le résultat sous le titre « Documents d’information pour la table ronde sur les marchés des titres de petite capitalisation ».

En collaboration avec la commission des valeurs de la Colombie Britannique, nous avons étudié l’activité des négociateurs à haute vitesse sur le marché des titres de petite capitalisation.
Il est important que tous les participants du secteur connaissent les faits pertinents permettant de mener un débat éclairé.

haut de page